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Illustration : aucune photo publiée par l’entrepriseInscription au barreau
| Barreau | Besancon |
|---|---|
| Spécialités certifiées | Droit des sociétés, Droit fiscal et droit douanier |
| Cabinet | SMS |
| Langues | Français |
Source : annuaire national des avocats du Conseil national des barreaux (data.gouv.fr, Licence Ouverte), version du 23 septembre 2026.
Présentation
Philippe Schaufelberger est avocat en droit fiscal à Besançon (Doubs). Sa fiche d'annuaire retient cette activité et le rattache au barreau de Besançon, selon l'annuaire national des avocats du Conseil national des barreaux (septembre 2026). Il exerce au sein de la structure d'exercice déclarée au CNB sous le nom SMS, qui correspond, au répertoire SIRENE, à l'entreprise SMS AVOCATS. Le registre national des entreprises y mentionne Philippe Schaufelberger comme gérant et associé indéfiniment responsable. L'effectif salarié déclaré au répertoire SIRENE est compris entre 6 et 9 salariés.
Le CNB lui reconnaît deux spécialités certifiées : le droit des sociétés, ainsi que le droit fiscal et le droit douanier. La langue de travail déclarée est le français. La date de prestation de serment ne figure pas dans les sources consultées ; elle est à demander au cabinet. Toute caractéristique reprise sur cette page reste à confirmer directement auprès de l'entreprise.
Le cabinet est établi dans la commune de Besançon. À vol d'oiseau, les villes les plus proches calculées par l'annuaire sont Saint-Vit (16 km), Valdahon (27 km) et Baume-les-Dames (27 km). L'annuaire recense, à proximité, d'autres avocats en droit fiscal : François Bos à Besançon (2,9 km), Christine Arseguet à Lure (59,5 km), Damien Paponnet à Montbéliard (66,3 km) et Sylvie Palie à Dijon (72,6 km). Le même département compte également 2 autres avocats en droit fiscal recensés.
Aucun site internet n'a été trouvé pour ce cabinet lors de la recherche. Les domaines d'intervention que le cabinet citerait sur son site ne sont donc pas connus ici. Le suivi des annonces BODACC montre des modifications diverses publiées le 25 octobre 2012, le 14 novembre 2013, le 13 janvier 2021 et le 27 janvier 2026, cette dernière portant notamment sur l'administration et la dénomination. Un numéro de téléphone est renseigné, et l'adresse complète du cabinet s'affiche avec les autres coordonnées à côté de cette page.
Domaines repérés
Aucune caractéristique n’a pu être repérée dans les sources publiques. L’entreprise peut les ajouter en complétant sa fiche.
Historique public (BODACC)
- 27 janvier 2026Modifications diverses : Modification survenue sur l'administration, la dénomination.
- 13 janvier 2021Modifications diverses : Modification survenue sur l'administration, le capital.
- 14 novembre 2013Modifications diverses : Modification survenue sur le nom commercial, la dénomination, l'administration
- 25 octobre 2012Modifications diverses
Source : Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (DILA), données ouvertes.
Situation
Villes les plus proches, à vol d’oiseau.
- Saint-Vit 16 km
- Valdahon 27 km
- Baume-les-Dames 27 km
Questions fréquentes
À quel barreau Philippe Schaufelberger est-il inscrit, et depuis quand a-t-il prêté serment ?
Il est inscrit au barreau de Besançon, selon l'annuaire national des avocats du Conseil national des barreaux (septembre 2026). La date de prestation de serment n'apparaît pas dans les sources consultées. Pour l'obtenir, il faut s'adresser directement au cabinet ou au barreau.
Quelles spécialités certifiées sont rattachées à Philippe Schaufelberger ?
Le CNB lui reconnaît deux spécialités certifiées : droit des sociétés, et droit fiscal et droit douanier. Ces mentions sont distinctes de l'activité principale retenue par l'annuaire, qui est le droit fiscal. Le périmètre exact de ces spécialités se vérifie auprès de l'entreprise.
Quels domaines le cabinet de Philippe Schaufelberger cite-t-il sur son site ?
Aucun site internet n'a été trouvé lors de la recherche, donc les domaines cités par le cabinet ne sont pas connus ici. Vous pouvez demander cette liste directement au cabinet. Les spécialités certifiées déclarées au CNB restent, à ce stade, la seule information publique disponible sur son périmètre d'intervention.
Comment contacter Philippe Schaufelberger à Besançon, ou prendre rendez-vous ?
La fiche comporte un numéro de téléphone, affiché avec les autres coordonnées à côté de cette page. Pour une prise de rendez-vous en ligne, l'annuaire ne propose ni formulaire ni site de cabinet. Le plus direct est d'appeler le cabinet pour connaître ses modalités d'accueil.
